Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les orientations du Plan national pour l'environnement et du projet de loi sur l'eau, Issy-les-Moulineaux le 20 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Edith Cresson, Premier ministre, sur la politique de l'emploi et le rôle du Conseil national de l'insertion par l'activité économique, Paris le 9 juillet 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le projet de loi sur la réforme de l'aide judiciaire, à l'Assemblée nationale le 29 avril 1991.

Déclaration

Interview de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, dans "Le Monde" du 4 décembre 1991, sur les fonctions et la composition du "haut comité de la santé publique" et du "Centre national de santé publique".

Article Interview

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la lutte contre l'effet de serre et l'action internationale en matière de protection de l'environnement, Genève le 6 novembre 1990.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question d'actualité sur les conclusions du sommet de la CSCE et notamment la signature de la Charte de Paris pour une nouvelle Europe, à l'Assemblée nationale le 21 novembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le développement local et la lutte contre une France à deux vitesses, Paris, le 12 avril 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'Europe sociale et la création du comité sur les politiques communautaires concernant le travail, l'emploi et la formation professionnelle, à Paris le 3 mai 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur la mission de l'Institut des Hautes Etudes sur la justice, Paris le 21 mars 1991.

Déclaration

Interview de Mme Hélène Dorlhac, secrétaire d'Etat chargé de la famille et des personnes âgées, dans "Midi libre" du 29 janvier 1991, sur la participation des retraités à la vie sociale et la dépendance des personnes âgées.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur le plan de développement et d'aménagement universitaires notamment pour l'Ile de France, Paris le 7 juin 1990.

Déclaration Littérature grise

Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les axes de travail de l'Institut européen de sécurité et sur les perspectives de rapprochement entre l'UEO et la CEE dans le sens d'une politique européenne de sécurité, Paris le 10 janvier 1991.

Déclaration

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