Crise economique

Crise economique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'experts - Décembre 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

Remis le  1er décembre 2009

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, devant le Club rhénan sur la coopération franco-allemande, à Paris le 18 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur le Traité de Lisbonne et le sommet de Copenhague concernant le climat, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les modalités de suppression et de remplacement de la taxe professionnelle pour les finances locales et sur les enjeux de l'intercommunalité, Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la gestion de la crise économique et les mesures prises en faveur d'une politique de sécurité performante, Thionville le 9 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les mesures prises en faveur du secteur agricole, le rôle des banques associées à l'Etat pour surmonter la crise agricole et sur la situation financière du système bancaire, Angers le 7 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'état des comptes de la sécurité sociale et les mesures envisagées pour réduire la progression des dépenses d'assurance maladie et lutter contre les fraudes sociales, à l'Assemblée nationale le 27 octobre 2009.

Déclaration

Rapport présenté par Mme Marie-George Buffet, secrétaire nationale du PCF, sur la situation politique internationale et française et sur les propositions de rassemblement du PCF dans la perspective des élections régionales de 2010, à Paris le 24 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail de la Commission des finances sur la crise financière et la régulation des marchés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les résultats du G20 à Pittsburgh (Etats-unis), à Paris le 14 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur l'état des comptes de la sécurité sociale et les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

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