Croissance économique

Rapport sur l'évolution de l'économie nationale et sur les orientations des finances publiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry Breton ; Jean-François Cope ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2005

Rapport d'information (...) sur les perspectives financières 2007-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René André ; Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur la mondialisation et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er mars 2004

De la précarité à la mobilité : vers une Sécurité sociale professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Cahuc ; Francis Kramarz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le 1er décembre 2004

Mondialisation et recomposition du capital des entreprises européennes

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Dietsch ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Pour un écosystème de la croissance : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Christian Blanc ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2004-2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2003

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