DDE

DDE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ingénierie publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la pêche et l'aménagement des continuités écologiques entre "trame bleue" des rivières et cours d'eau et "trame verte" des zones rurales, dans le contexte des débats sur le "Grenelle 2", Paris le 15 juin 2009.

Déclaration

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre : Rapport de synthèse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Cartigny  ;  André Chognot  ;  Michel Dumont  ;  Bernard Duru  ;  Marc Prevot  ;  Jean Storez  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2008

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. Transfert aux départements des parcs de l'équipement et évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la mise en oeuvre du droit opposable au logement (DALO), le rôle des services déconcentrés, la politique de lutte contre l'habitat indigne, Paris le 6 mars 2008.

Déclaration

Réorganisation des services territoriaux du MEEDAT et gestion de la crise routière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Sicherman  ;  Jean Deterne  ;  Pierre Duffe  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport relatif à la houle polaire à la Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Jamet  ;  François Gérard  ;  Michel Rochas  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2007

Déclaration de M. Pierre-André Périssol, ministre du logement, sur la gestion des HLM et la politique d'aide au logement social, Paris, le 18 avril 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur les services de l'équipement, Lille le 3 décembre 1998.

Déclaration

Déclarations de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur l'autoroute de la Maurienne, l'application de la loi Montagne et le développement du tunnel du Mont-Blanc, Chamonix et Sainte Marie de Cuines, le 13 janvier 1997.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la mise en oeuvre des programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI) et l'information sur les risques liés à l'urbanisation dans le département du Gard, le 20 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur les grandes orientations d'action de son ministère, Paris le 26 février 1991.

Déclaration

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