DDE

DDE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la modernisation des services déconcentrés et la mise en œuvre de la PAC réformée, Paris le 27 septembre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 mars 2006. Création et organisation des directions interdépartementales des routes.

Communiqué

Intervention de Monsieur Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur les raisons d'une réforme des directions départementales de l'équipement (DDE) du fait de la décentralisation et de la réorganisation du ministère, Paris le 23 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 Mars 1992 Directions départementales de l'équipement.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le transfert des personnels techniciens, ouvriers et de service (TOS) et celui des personnels des directions départementales de l'équipement (DDE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Roland Lazerges  ;  Xavier Pin  ;  Marcel Linet  ;  François Barthélemy  ;  Philippe Quévremont  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2006

Bilan de la mise en application des propositions du rapport de mai 2001 de Claude Liebermann sur la formation initiale et continue des inspecteurs et délégués du permis de conduire et de la sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Descombes  ;  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2006

Prestations partagées d'ingénierie publique des directions départementales de l'équipement et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Andarelli  ;  François Lenoel  ;  François Cloud  ;  Jean-Paul Legroux  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les CETE et les services territoriaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Charles de Vincenti  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2006

Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Giblin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Audit sur le développement de l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés au sein du ministère de l'équipement, du tourisme et de la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Lhostis  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 2005

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