Débat parlementaire

Débat parlementaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe de Villiers, vice-président du RPF, sur son opposition à la réforme de la durée du mandat présidentiel et sur l'exception d'irrecevabilité présentée dans le débat sur le quinquennat, à l'Assemblée nationale le 14 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les principales dispositions du projet de budget de l'enseignement secondaire pour 2001 : la création de nouveaux emplois et la résorption de l'emploi précaire dans les différentes catégories de personnels, la hausse des crédits pédagogiques et de fonctionnement, l'aide aux plus démunis et aux handicapés, l'augmentation du budget des services déconcentrés, Paris, le 13 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur les perspectives budgétaires pour 2001 et sur les propositions du Mouvement des citoyens pour réformer la fiscalité et créer des emplois dans l'enseignement, la police et la justice.

Déclaration

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la politique énergétique de la France, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur l'avenir du système de protection sociale et les orientations de la réforme de la Sécurité sociale proposée par le gouvernement, à l'Assemblée nationale le 13 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, exposant pourquoi son groupe votera contre la loi autorisant la ratification du Traité de Lisbonne, à Paris le 7 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, exposant les motifs du rejet par son groupe du projet de loi de finances pour 2008, à Paris, Assemblée nationale, le 18 décembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, exposant les raisons pour lesquelles son groupe votera contre le projet de loi sur le pouvoir d'achat, à Paris, Assemblée nationale, le 18 décembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, dénonçant les mesures prises par le gouvernement en matière de politique économique et sociale et demandant que le débat sur la loi de finances rectificative pour 2007 soit reporté après l'examen de ces mesures, à Paris le 2 décembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Sandrier, président du Groupe de la gauche démocratique et républicaine à l'Assemblée nationale, sur la partie du projet de loi de finances pour 2008 concernant l'agriculture, la pêche, la forêt et les affaires rurales, à Paris, Assemblée nationale, le 13 novembre 2007.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation sur les finances publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

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