Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réflexions et propositions pour une politique nationale du patrimoine (Etat, collectivités territoriales et secteur privé)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Bady  ;  Marc Sanson  ;  Ministère de la Culture et de la Communication. Commission "Patrimoine et Décentralisation"

Remis le  1er novembre 2002

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Lise  ;  Michel Tamaya  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Politiques sociales de l'Etat et territoires : rapport annuel 2002 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2002

La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Cantal-Dupart  ;  Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le  1er janvier 2002

Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dubois  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2001

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Brunel  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2001

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 1995

La Ville et l'enjeu du développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Sauvez  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er juin 2001

Politique du logement dans les villes moyennes et les grandes villes : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut de l'Économie urbaine (Levallois-Perret, Hauts-de-Seine)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er juillet 1998

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Maurice Claverie  ;  Daniel Clément  ;  Claude Girard  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Réflexions sur l'avenir institutionnel de Mayotte : rapport au secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Bonnelle  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er décembre 1998

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

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