Décentralisation

Décentralisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Décentralisation et le citoyen

Avis

Auteur(s) :  Claudette Brunet-Lechenault  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2000

Mutations de la société et travail social : avis

Avis

Auteur(s) :  Daniel Lorthiois  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 2000

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la décentralisation et les grandes orientations de la politique de recherche et de soutien à l'innovation, à Grenoble le 26 septembre 2002.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur le rétablissement de la sécurité et la relance de la décentralisation.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la Résistance en Corse, les relations de l'île avec l'État et les valeurs traditionnelles des Corses, à Bastia le 10 septembre 1993.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la Libération de la Corse et la reconnaissance de l'identité corse au sein de la Nation, Ajaccio le 10 septembre 1993.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, notamment sur la décentralisation et le développement de la Polynésie française, Papara le 16 mai 1990.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la décentralisation, la charte des relations entre l'administration et les usagers, la fonction publique d'État et la fonction publique territoriale, Paris, Palais de l'Elysée, le 3 janvier 1984.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le redressement économique, les statuts de la Polynésie, de la Nouvelle-Calédonie et de Saint-Pierre-et-Miquelon, à Paris, Palais de l'Elysée, le 31 décembre 1983.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur sa jeunesse saintongeaise, la décentralisation et la formation professionnelle, à la mairie de Saintes (Charente-Maritime), le 4 novembre 1983.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la décentralisation et les taxes douanières, à la mairie de Cognac (Charente), le 4 novembre 1983.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les communes rurales et les apports de la décentralisation, à la mairie de Pressignac (Charente), le 4 novembre 1983.

Déclaration

Haut de page