Déchet

Déchet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les filières REP - Responsabilité élargie des producteurs en matière de prévention et de gestion des déchets générés par leurs produits

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Vernier  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, avec RTL le 6 février 2018, sur l'indemnisation des victimes des inondations, le recyclage des déchets et sur la politique du gouvernement en faveur du pouvoir d'achat des Français.

Interview

La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Philippe Guignard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur la politique de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 18 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur le traitement des déchets et l'économie circulaire, à Nantes le 28 septembre 2017.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Extension de la REP papier à la presse - Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Bardy  ;  Gérard Miquel  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer - Deuxième phase. Etude des conditions de généralisation à d'autres types de déchets des propositions faites pour une optimisation du traitement des véhicules hors d'usage (VHU)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Résilience des réseaux dans le champ du MEDDE à l'égard des risques - Etude des conditions de retour à la normale après une situation de crise affectant des grands réseaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Philippe Bellec  ;  Thierry Galibert  ;  Gérard Lehoux  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2015

La gestion des déchets au regard du risque aviaire aéronautique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Gérard Lehoux  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2015

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Caroline Cayeux  ;  Michel Delebarre  ;  Christian Favier  ;  Joël Labbé  ;  Antoine Lefèvre  ;  Jacques Mézard  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

La gestion des déchets non dangereux stockés sur le site de Septèmes-les-Vallons (13)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Pipien  ;  Jean-Pierre Viguier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2015

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