Déchet

Déchet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Clément Beaune, ministre chargé des transports, à France 2 le 14 mars 2023, sur la grève des éboueurs, des salariés de centre d’incinération des déchets, des transports publics et des raffineries contre la réforme des retraites et le vote au Parlement.

Interview

Interview de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à France Info le 6 janvier 2023, concernant la chasse, la fin de l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, l'utilisation des néonicotinoïdes par les betteraviers, la gestion de l'eau, la grève à la SNCF et les emballages jetables.

Interview

Rapport d'information (...) sur la gestion des déchets dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration par vidéo de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie, sur le recyclage des déchets, le 23 septembre 2022.

Déclaration

Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur le 3e plan national de prévention des déchets (PNPD)

Avis

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le 

Le devenir des déchets exportés à l'étranger par la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Baccaïni  ;  Marie Deketelaere-Hanna  ;  Charles Helbronner  ;  Alain Neveu  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif aux décharges sauvages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Serge Catoire  ;  Christophe Ravier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Conseil des ministres du 17 novembre 2021. Installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la filière du recyclage du papier

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Valentin  ;  Camille Galliard-Minier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Languedoc-Roussillon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Aubas  ;  Alain Bauché  ;  Thierry Galibert  ;  Gilles Pipien  ;  Jean-François Sorro  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La gestion des déchets par les collectivités territoriales - Mission d'évaluation de politique publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Bruno Fareniaux  ;  Charles Helbronner  ;  Mireille Campana  ;  Marie-Christine Chapelle  ;  Philippe Cannard  ;  Jérôme Fournel  ;  Paul Bazin  ;  Antoine Chouc  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

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