Déconcentration

Déconcentration : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La réorganisation territoriale des services déconcentrés des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Weil  ;  Olivier Dugrip  ;  Marie-Pierre Luigi  ;  Alain Perritaz  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 

Rapport annuel 2016 des inspections générales

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Pierre Luigi  ;  Bertrand Richet  ;  Jean-Richard Cytermann  ;  Sabine Carotti  ;  Christophe Lavialle  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Les services déconcentrés de l'Etat - Clarifier leurs missions, adapter leur organisation, leur faire confiance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur l'évolution des relations entre l'Etat et les collectivités locales en matière de politique publique, au Sénat le 17 juillet 2017.

Déclaration

Mutualisation des moyens de fonctionnement courant des services déconcentrés placés sous l'autorité des préfets

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Jacques Schneider  ;  Gabriel Morin  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Simplification et rationalisation des outils de pilotage et modalités de compte rendu de l'administration territoriale de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pascal Cogez  ;  Philippe Debrosse  ;  Huguette Mauss  ;  Philippe Rambal  ;  Pierre Berges  ;  Florian Colas  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la mise en oeuvre du volet outre-mer du "Plan préfectures nouvelle génération" (PPNG), à Saint-Denis de La Réunion le 3 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, au sujet de l'entrée en application de la loi du 8 août 2016 sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et le rôle de l'Agence française pour la biodiversité (AFB), à Besançon le 28 février 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la réforme de l'Etat territorial, au Sénat le 10 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur le rôle du nouveau service central des armes et la lutte contre la détention illégale d'armes, les saisies et la réglementation du contrôle de l'acquisition et de la détention des armes, à Nanterre le 12 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la réforme de l'administration territoriale, la gestion de la crise migratoire, les chantiers en 2017, notamment le Plan préfectures nouvelle génération (PPNG) et la nouvelle procédure de délivrance des cartes nationale d'identité, à Dijon le 6 janvier 2017.

Déclaration

Inspection générale des affaires culturelles - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Liesse Baudrez  ;  Dominique Chavigny  ;  Sylvie Clément-Cuzin  ;  Emmanuel Hamelin  ;  François Hurard  ;  Rémi Tomaszewski  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

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