Démocratie

Démocratie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques

Avis

Auteur(s) :  Souâd Belhaddad  ;  Vincent Moisselin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question d'actualité au Gouvernement, sur la situation à Cuba, au Sénat le18 février 2026.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 10 février 2026, sur la Cour européenne des droits de l'Homme.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Forissier, ministre délégué, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité, en réponse à une question d'actualité au Gouvernement sur la transition démocratique au Venezuela et les sanctions à l'encontre du régime chaviste, au Sénat le 7 janvier 2026.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les réseaux sociaux, à Marseille le 16 décembre 2025.

Conférence de presse

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la démocratie à l'épreuve des réseaux sociaux et des algorithmes, à Toulouse le 12 novembre 2025.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de celle-ci au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2025

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Bouyx  ;  Assemblée nationale

Remis le 

La participation du public aux décisions impactant l'environnement

Avis

Auteur(s) :  Pascal Férey  ;  Aminata Niakaté  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la démocratie, à Cambridge, Massachusetts le 25 septembre 2025.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 3 juillet 2025, sur l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe.

Communiqué

Entretien de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, avec France 5 le 15 juin 2025, sur les relations avec les États-Unis, la démocratie au sein de l'Union européenne et la guerre en Ukraine.

Interview

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