Démocratie

Démocratie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé des Relations avec le Parlement et de la Vie démocratique, à LCI le 2 juin 2022, sur ses priorités pour le Parlement et la vie démocratique.

Interview

Rapport d'information (…) relatif à la démocratie locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Jean-Michel Houllegatte  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'Union européenne et la question de l'Etat de droit, à Luxembourg le 12 avril 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'Etat de droit au sein de l'Union européenne, à Luxembourg le 12 avril 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, sur les enjeux liés au développement de la démocratie participative, Assemblée nationale, 3 février 2022.

Déclaration

Rétablir la confiance des Français dans la vie démocratique - 50 propositions pour un tournant délibératif de la démocratie française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Bernasconi  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la mobilisation des pouvoirs publics dans la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, Paris, 14 février 2022.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'un groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pacôme Rupin  ;  Raphaël Schellenberger  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les priorités de la présidence française du Conseil de l'Union européenne, l'épidémie de Covid-19 et la question de l'Etat de droit, à Bruxelles le 25 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les défis et priorités de la présidence française du Conseil de l'Union européenne, à Strasbourg le 19 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration des ministres des affaires étrangères du G7 sur le résultat des élections au Conseil législatif de Hong Kong, le 20 décembre 2021.

Communiqué

Déclaration de Mme Nadia Hai, ministre de la ville, sur le rôle de personnalités politiques en faveur de la parité et la reconnaissance de la diversité en France, à Paris le 15 décembre 2021.

Déclaration

Haut de page