Département

Département : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La lecture publique à l'échelle des intercommunalités du département de la Nièvre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Caudron  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

Mission Alsace Grand Est - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Marx  ;  Premier ministre

Remis le 

Les finances des collectivités locales en 2018 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le  1er juillet 2018

Rapport de la mission bipartite de réflexion sur les mineurs non accompagnés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la justice  ;  Assemblée des Départements de France

Remis le 

Mission « Finances locales » - Rapport sur la refonte de la fiscalité locale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bur  ;  Alain Richard  ;  Premier ministre

Remis le 

Pour une réforme globale de la fiscalité locale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Karl Deschamps  ;  Didier Gardinal  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur le rôle des départements dans la cohésion des territoires, à Marseille le 19 octobre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la nouvelle étape de la décentralisation fondée sur la "stabilité", les mineurs isolés étrangers et le financement des allocations individuelles de solidarité, à Marseille le 20 octobre 2017.

Déclaration

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, avec Sud Radio le 17 octobre 2017, sur la politique de la ville et sur le Grand Paris.

Interview

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, dans "Les Echos" du 25 septembre 2017, sur la maîtrise des dépenses des collectivités locales dans le cadre du budget 2018 et l'accompagnement des projets volontaires de fusion qui pourraient émerger entre les grandes métropoles et leur département.

Interview Article

Les finances publiques locales - Octobre 2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'insertion professionnelle durable dans le cadre du grand plan d'investissement et le pacte financier entre l'Etat et les collectivités territoriales, à Paris le 20 septembre 2017.

Déclaration

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