Département

Département : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Marc Grimot  ;  Henri Hornus  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2000

Réflexions sur l'avenir institutionnel de Mayotte : rapport au secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Bonnelle  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er décembre 1998

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la politique d'action sociale en faveur des personnes les plus démunies, à Soustons le 6 septembre et à Rennes le 28 septembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la mise en œuvre des programmes départementaux d'insertion, Paris le 21 avril 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le revenu minimum d'insertion sociale, Alfortville le 24 novembre 1988.

Déclaration

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