Département

Département : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les finances publiques locales 2020 - Fascicules 1, 2 et 3

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'aide publique au développement des collectivités territoriales françaises - rapport annuel 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur l'école de la république, Paris le 5 novembre 2018.

Conférence de presse

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le lancement de la contractualisation avec les départements pour la mise en œuvre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, à Paris le 21 février 2019.

Déclaration

L'insertion des allocataires du revenu de solidarité active - Mise en oeuvre de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Préparation du volet insertion de la contractualisation avec les Conseils départementaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédéric Bierry  ;  Ministère du Travail  ;  Ministère des solidarités et de la santé

Remis le 

Les finances des collectivités locales en 2019 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le 

Mission Devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence et du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Dartout  ;  Premier ministre

Remis le 

Les finances publiques locales 2019 - Fascicule 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Guené  ;  Claude Raynal  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, à France Bleu Provence le 28 mars 2019, sur la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Interview

Conseil des ministres du 27 février 2019. Compétences de la Collectivité européenne d'Alsace.

Communiqué

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le déploiement des politiques de santé publique au niveau des départements, notamment pour le RSA, Paris le 21 février 2019.

Déclaration

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