Département

Département : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans "Le Figaro" du 21 janvier 2002, sur l'évolution institutionnelle des départements d'outre-mer.

Interview

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur la place des personnes âgées dans la société, Paris le 23 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur le projet de loi sur l'allocation personnalisée d'autonomie, au Sénat le 22 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur les enjeux du projet de loi sur l'allocation personnalisée d'autonomie, les modalités de répartition de son financement, de son attribution et de l'intervention du Fonds de modernisation de l'aide à domicile, à l'Assemblée nationale le 7 juin 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, maire de Paris, ancien président du RPR, lors du congrès national de l'Association des maires de France, sur la réforme des collectivités locales, Paris le 3 novembre 1981

Déclaration

Intervention de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'utilité du département pour les problèmes de l'insertion, de lutte contre le chômage, l'action des Français pour défendre la justice sociale, le RMI, le rôle de l'Etat dans la création des conditions de la croissance et l'aide aux jeunes , Auxerre, Yonne, le 17 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur les modalités du développement et de la structuration de l'aide sociale à domicile dans le cadre de l'aide personnalisée au logement, Périgueux le 22 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur le projet de loi sur l'allocation personnalisée d'autonomie, notamment sur la répartition de son financement entre l'Etat et les départements, au Sénat le 19 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'organisation et l'exploitation des archives relatives aux villes nouvelles d'Ile-de-France, Cergy-Pontoise le 14 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur le projet de loi sur la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et sur les mesures proposées par le gouvernement, Paris le 25 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur l'aide sociale, Paris le 1er février 1987.

Déclaration

1er février 1987

Déclaration de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, devant les directeurs et directrices d'écoles normales, sur la formation des maîtres, Sèvres le 22 octobre 1981

Déclaration

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