Dépense de santé

Dépense de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le  1er juin 2014

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'hospitalisation à domicile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Huillier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la politique du médicament

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Revues de dépenses - La régulation du secteur des dispositifs médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Christophe Witchitz  ;  Eléonore Peyrat  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Pierre Lesteven  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport sur la réforme des modalités d'évaluation des médicaments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Polton  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 3524 du 9 juin 2011 sur l'évaluation de l'aide médicale de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Goasguen  ;  Christophe Sirugue  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2015

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le numérique au service de la santé - Compte rendu de l'audition publique du 15 mai 2014 et de la présentation des conclusions du 20 mai 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Catherine Procaccia  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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