Désenclavement

Désenclavement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Etat dans l'aménagement économique du territoire et l'action en faveur des territoires ruraux, à Paris le 9 mars 2010.

Déclaration

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission d'information effectuée en Polynésie française du 21 avril au 2 mai 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la mission de réforme de l'organisation territoriale des collectivités locales, l'exigence de désenclavement et de péréquation concernant l'investissement public, Orléans le 30 octobre 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Le logement de tous au service de l'urbanité : loger tout le monde dignement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Castro  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

Point de presse de M. François Fillon, Premier ministre, relatif au Comité interministériel des villes et du développement social urbain, Meaux le 20 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le projet de création du canal "Seine Nord Europe" et sur son financement, Paris le 17 avril 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, sur les priorités du plan pour les banlieues autour de l'emploi et de la formation notamment des jeunes, du désenclavement des quartiers, du droit à la sécurité pour tous, Paris le 14 février 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur la couverture du territoire en téléphonie mobile et en accès aux réseaux à haut-débit, la mise en oeuvre des pôles de compétitivité dans le Massif central (projet ViaMeca) et l'évolution des missions et financements de l'Association pour le Développement Industriel et Économique du Massif Central et du Centre (ADIMAC), Montrond-les-Bains le 8 juillet 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur les grands axes de la politique de l'accessibilité et du franchissement des massifs de montagne et sur la politique du développement et de l'aménagement de la montagne, notamment au plan européen, Chambéry le 8 juillet 2005.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur la civilisation rurale, la décentralisation, l'Europe, à la mairie de Vesoul, mardi 31 mars 1987.

Déclaration

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