Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Maillart-Méhaignerie  ;  Sylvain Carrière  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Les ongulés sauvages de France métropolitaine - Fonctions écologiques, services écosystémiques et contraintes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marjorie Bison  ;  Anne Loison  ;  Catherine Julliot  ;  Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques

Remis le 

Ambitions et leviers pour une autonomie stratégique de l'Union Européenne dans le domaine économique

Avis

Auteur(s) :  Catherine Lion  ;  Olivier Mugnier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Initiative Française pour un Cacao Durable (IFCD) - Rapport d'activité 2021/2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Remis le 

Rapport d'activité et de responsabilité sociétale 2022 (RSO)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Rémy Rioux  ;  Agence française de développement

Remis le 

Projet de classement des Monts de Sery dans les Ardennes (08) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022

Avis

Auteur(s) :  Serge Brentrup  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Nouveaux comportements alimentaires : propositions d'actions pour une alimentation compatible avec des systèmes alimentaires durables - Avis n°90 du CNA

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet "logistique urbaine durable"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Christine Herzog  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

ODD, tout est lié ! - Rapport autour des objectifs de développement durable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Florence Provendier  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique

Remis le 

Conseil des ministres du 9 février 2022. Résultats. La réforme prioritaire du ministère de la mer.

Communiqué

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les aspects environnementaux de la politique agricole, au Sénat le 9 février 2022.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 juillet 2021, sur les mesures du plan France Relance en faveur de la filière forêt et bois.

Communiqué

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