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Urbanisation, développement d’infrastructures d’aménagement du territoire ou de zones d’activités (industrielles/commerciales), croissance du tourisme, sont quelques-unes des activités humaines qui impactent lourdement la qualité des sols pourtant à la source de toute biodiversité.
Appuyé sur une analyse approfondie du sol et de son rôle à la fois environnemental et territorial, l’avis propose une réflexion sur l’état des lieux des sols en France et expose différents outils de politique foncière et d’urbanisme destinés à encadrer plus durablement leur utilisation. Le CESE formule 18 préconisations pour réhabiliter la valeur du sol et accorder à cette valeur sa gestion et le partage de ses usages.
Synthèse de l’avis
I. Constat et état des lieux
A. Sol, terre et foncier : des mots qui recouvrent des réalités différentes
B. Les fonctions écologiques du sol, essentielles pour le vivant
C. L’utilisation et l’état du sol
D. La politique foncière et la planification territoriales
II. Problématiques, enjeux et défis
A. Le sol, un enjeu d’intérêt général
B. Pour un urbanisme renouvelé et circulaire
C. Le sol, socle de la souveraineté alimentaire
III. Préconisations
A. Reconnaître et faire reconnaître le sol, base des écosystèmes terrestres, comme élément vital au cœur des enjeux alimentaires, environnementaux et climatiques
B. Dynamiser la politique foncière et renforcer son fonctionnement démocratique
C. Lutter contre l’artificialisation pour améliorer la souveraineté alimentaire, atténuer le dérèglement climatique et réussir la transition écologique
D. Appuyer le développement d’une stratégie européenne pour les sols
Déclarations des groupes
Scrutin
Annexes
- Type de document : Avis
- Pagination : 104 pages
- Édité par : Conseil économique, social et environnemental
