Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comment favoriser une gestion durable de l'eau (quantité, qualité, partage) face aux changements climatiques ?

Avis

Auteur(s) :  Serge Le Quéau  ;  Pascal Guihéneuf  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'accélération de l'investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique, à la suite des rencontres organisées le 2 février 2023 par la Délégation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thomas Cazenave  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Examen à mi-parcours de la mise en œuvre du Cadre de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe 2015 – 2030

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Remis le 

L'adaptation au changement climatique du parc des réacteurs nucléaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'occasion de l'ouverture de l'initiative "One Forest Vision" et sur la coopération scientifique en faveur de la préservation des forêts tropicales, le 1er mars 2023.

Déclaration

1er mars 2023

Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?

Avis

Auteur(s) :  Cécile Claveirole  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Projet de classement du cimetière de Montmartre (Paris 18e arrondissement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Odile Schwerer  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 26 janvier 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture, à l’occasion du lancement du Palmarès Reseda,  destiné aux étudiants des écoles nationales d’architecture pour valoriser les projets de fin d’étude en faveur du développement durable, le 30 janvier 2023.

Déclaration

Sécurité du développement de la filière Hydrogène

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Clause  ;  Bernard Larrouturou  ;  Michel Rostagnat  ;  Isabelle Wallard  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Maillart-Méhaignerie  ;  Sylvain Carrière  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Les ongulés sauvages de France métropolitaine - Fonctions écologiques, services écosystémiques et contraintes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marjorie Bison  ;  Anne Loison  ;  Catherine Julliot  ;  Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques

Remis le 

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