Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur le rôle des agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre des schémas de cohérence territoriale (SCOT) et dans l'aménagement durable du territoire, Le Havre le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le rôle des régions au sein de l'Union européenne dans la lutte contre le réchauffement climatique, à Saint-Malo le 29 octobre 2008.

Déclaration

La création d'un consortium de coopération scientifique pour l'agriculture, l'alimentation, l'environnement et le développement durable : opportunité, faisabilité, missions, organisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire - Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les priorités de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne en matière d'agriculture et de pêche, Bruxelles le 16 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en réponse à une question sur l'efficacité énergétique du paquet Climat-Energie, à l'Assemblée nationale le 21 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Les villes durables.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réforme du ministère de l'agriculture et les orientations de sa politique autour du développement durable et du bilan de la réforme de la PAC, Paris le 17 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la francophonie et les grands enjeux planétaires, à Québec le 17 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur la participation de l'Agence française pour les investissements internationaux au développement des pôles de compétitivité, dans le développement des éco-industries et des territoires affectés par les mutations industrielles et par la restructuration des site de défense, Paris le 15 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur la politique de l'architecture en Europe, le développement durable et le cadre de vie, Bordeaux le 9 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur l'enseignement du développement durable, de la biodiversité et les partenariats avec le secteur du développement durable, Paris le 8 octobre 2008.

Déclaration

Haut de page