Développement durable

Développement durable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, notamment sur la stratégie commune des Européens avant le Sommet du G20 de Washington sur les conséquences de la crise financière internationale, à Bruxelles le 7 novembre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur l'aménagement du territoire et la politique de cohésion économique, sociale et territoriale au sein de l'Union européenne, Paris le 15 octobre 2008.

Déclaration

Les engagements, les objectifs et les indicateurs du développement durable dans l'action de l'Etat - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le  1er juillet 2008

Les marchés des matières premières : évolution récente des prix et conséquences sur la conjoncture économique et sociale

Avis

Auteur(s) :  Luc Guyau  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 19 novembre 2008. Projet de loi de finances rectificative pour 2008.

Communiqué

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur le rôle des agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre des schémas de cohérence territoriale (SCOT) et dans l'aménagement durable du territoire, Le Havre le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le rôle des régions au sein de l'Union européenne dans la lutte contre le réchauffement climatique, à Saint-Malo le 29 octobre 2008.

Déclaration

La création d'un consortium de coopération scientifique pour l'agriculture, l'alimentation, l'environnement et le développement durable : opportunité, faisabilité, missions, organisation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire - Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les priorités de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne en matière d'agriculture et de pêche, Bruxelles le 16 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en réponse à une question sur l'efficacité énergétique du paquet Climat-Energie, à l'Assemblée nationale le 21 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Les villes durables.

Communiqué

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