Développement économique

Développement économique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur l'action et les engagements du gouvernement en faveur du développement et de l'emploi des Outre-mer, Paris le 18 novembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le projet Campus sciences et santé de la Vallée scientifique de la Bièvre, les opérations d'aménagement urbain du Grand Paris et la nouvelle génération des contrats de plan entre l'Etat et la région pour la période 2014 - 2020, à Villejuif le 28 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le partenariat entre la France et les pays d'Afrique en matière de développement de l'économie numérique, en particulier de la télévision numérique, Paris le 7 novembre 2013

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le développement économique de la Corse, à Bastia le 4 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les grandes priorités environnementales des outre-mer, à Paris le 20 septembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur l'application des dispositions de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Jean-Jacques Lasserre  ;  Luc Carvounas  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport de la mission d'audit du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) en outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Bellion  ;  Frédéric Pichon  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er septembre 2012

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur les enjeux de la filière forestière en termes économiques et de développement durable, Paris le 31 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le développement économique de la Nouvelle-Calédonie, l'avenir de la défiscalisation outre-mer, l'implantation de la Banque publique d'investissement dans les trois collectivités françaises du Pacifique et la question des frais bancaires pratiqués dans l'archipel, à Nouméa le 28 juillet 2013.

Déclaration

Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) : bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Morin  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

La restructuration de la filière pêche et aquaculture de l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon - Constitution d'un pôle de transformation unique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Brulhet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2012

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 12 juillet 2013, sur la conférence "Une société innovante pour le XXIème siècle".

Communiqué

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