Développement économique

Rapport d'information (...) sur le rôle des compagnies pétrolières dans la politique internationale et son impact social et environnemental. Tomes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Pierre Brana ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 1999

Études qualitatives sur les attentes des clientèles actuelles et potentielles des refuges des Alpes françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de l'ingénierie touristique ; Service d'études et d'aménagement touristique de la montagne

Remis le 1er février 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la territorialisation de la politique de l'emploi : l'exemple de la Martinique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Bapt ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 7 au 10 juillet 2001 en Jordanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Serge Vincon ; Gérard Roujas ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er novembre 2001

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Ville

Remis le 1er juillet 2001

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'article 44 de la loi de finances rectificative pour 1998 - juillet 2001

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juillet 2001

Rapport d'information (...) sur les régions ultrapériphériques et sur les propositions de règlement du Conseil

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Camille Darsières ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Huchon ; Jacques Bellanger ; Gérard Cornu ; Jean-Paul Emorine ; Bernard Joly ; Pierre Lefebvre ; Michel Souplet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée en Moldavie, du 4 au 8 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Dulait ; André Boyer ; André Rouvière ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvette Roudy ; René André ; René Mangin ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles (...) à la suite des missions effectuées en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 12 au 23 septembre 1999 et à la Réunion du 12 au 15 janvier 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Larché ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 1er janvier 2000

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