Développement régional

Développement régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Houel  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, à "Canal Plus" le 16 octobe 2009, sur les perpectives d'emploi en Lorraine, la fermeture du site d'Arcelor-Mittal à Gandrange et les suicides à France Télécom.

Interview

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur la politique sociale du tourisme, Paris le 12 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Les orientations de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Grand Paris.

Communiqué

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire, sur le soutien apporté par l'Etat au développement des pôles de compétitivité et des réseaux d'entreprises (les "clusters"), à Paris le 29 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, à Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, à Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur les initiatives et mesures prises pour améliorer l'accessibilité des transports en Auvergne en particulier, Le Puy 11 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des territoires autour des villes moyennes et sur l'accessibilité des villes moyennes et le renouvellement urbain, Le Puy-en-Velay le 11 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. L'engagement national pour le fret ferroviaire.

Communiqué

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