Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit du programme régional de développement agricole et rural d'Ile de France - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Chazaud  ;  Caroline Schechter  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audits des financements CASDAR - Synthèse de 14 rapports établis en 2015 et 2016 par le CGAAER

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Riffard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Proposition d'évolution du PNDAR pour la période 2018-2020 suite à son évaluation à mi-parcours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabrice Dreyfus  ;  Nicolas Petit  ;  Vincent Steinmetz  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, à CNews le 22 juin 2017, sur sa carrière politique, notamment en tant que président de l'agglomération d'Aurillac.

Interview

Rapport d'activité 2014-2015 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Rapport d'activité 2016 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Pour des territoires plus solidaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Genest  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur les enseignements à tirer du "Brexit" et la mise en oeuvre de la réforme territoriale, notamment en faveur des ruralités, à Versailles le 29 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'importance de la filière économique de la chasse, le projet de loi sur la biodiversité et le projet de réforme du permis de chasse, à Paris le 15 mars 2016.

Déclaration

#AgricultureInnovation2025 - 30 projets pour une agriculture compétitive et respectueuse de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Bournigal  ;  François Houllier  ;  Philippe Lecouvey  ;  Pierre Pringuet  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Valérie Péneau  ;  Bertrand Creuchet  ;  Georges Friedrich  ;  Gérard Lebourdais  ;  Claude Sardais  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2010

Haut de page