Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le réseau des bureaux de poste : accessibilité au service postal et proximité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Sansas  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Conseil général des technologies de l'information

Remis le  1er avril 2004

L'agriculture raisonnée : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Paillotin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 2000

Les politiques de développement rural : rapport de l'instance d'évaluation présidée par Daniel Perrin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Perrin  ;  Jacques Malet  ;  Conseil national de l'Évaluation  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2003

Evolution comparée des budgets agricoles nationaux dans l'Union européenne (1991-1995) : ajustement ou transformation ? Allemagne, Espagne et Royaume-Uni : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Hélène Delorme  ;  Virginie Mechineau-Guichard  ;  Daniel Perraud  ;  Institut national de la Recherche agronomique

Remis le  1er novembre 1996

Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er octobre 2001

Agriculture, monde rural et environnement : qualité oblige : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Pujol  ;  Dominique Dron  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1999

Plan de développement rural national français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2000

Consultation régionale sur le SDEC (schéma de développement de l'espace communautaire) : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Yves Paumier  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er décembre 1998

Avant-projet de loi d'orientation agricole : avis

Avis

Auteur(s) :  Christiane Lambert  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Giraudel  ;  Gérard Caplat  ;  Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (Limoges)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juin 1995

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation de la pêche et des affaires rurales, sur le développement et l'administration des territoires ruraux, l'avenir de la PAC et les négociations à l'OMC, Paris, le 11 décembre 2002.

Déclaration

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