Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Place des régions dans le développement de la bioéconomie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Hermeline  ;  Geneviève Jourdier  ;  Michel Sallenave  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Bilan évaluatif du dispositif d'intervention « projets pilotes régionaux » financé par le CASDAR

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Granger  ;  Françoise Lavarde  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Ruralités : une ambition à partager - 200 propositions pour un agenda rural

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Labaronne  ;  Patrice Joly  ;  Pierre Jarlier  ;  Cécile Gallien  ;  Dominique Dhumeaux  ;  Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les contrats de ruralité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole (FNCuma) dans le cadre de son programme d’activités 2016 - Rapport d'audit

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Petit  ;  François Vedeau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit du programme régional de développement agricole et rural de Champagne-Ardenne - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2016

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Mitaut  ;  Alain Pierrard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'activité 2018 du Commissariat général à l'égalité des territoires - accompagner et faire réussir tous les territoires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

Evaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Hélène de Comarmond  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2018

Utilisation de fonds CASDAR pour le financement des programmes de massif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Garo  ;  Anne-Marie Mitaut  ;  Alain Pierrard  ;  Robert Tessier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Simplification des normes au service du développement des territoires ruraux - Rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Etienne Blanc  ;  Daniel Fasquelle  ;  Yannick Favennec  ;  Présidence de la République

Remis le 

La nouvelle place des régions dans la gouvernance de la recherche et de l'innovation dans les domaines de compétence du MAA - Etat des lieux en Bretagne et Auvergne-Rhône-Alpes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Petit  ;  Vincent Steinmetz  ;  Michel Vallance  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'activité 2017 du Commissariat général à l'égalité des territoires - Accompagner et faire réussir tous les territoires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général à l'Égalité des Territoires

Remis le 

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