Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Identifier les interventions des collectivités territoriales dans les champs de compétence du ministère en charge de l'agriculture - Eléments de méthodologie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Jean-Marc Vallauri  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2012

Des exploitations innovantes dans les établissements d'enseignement agricole public : un atout pour la formation des futurs agriculteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Garnier  ;  Luc Vignot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Le canal des Alpines Septentrionales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Patrick Hurand  ;  Denis Baudequin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renée Nicoux  ;  Gérard Bailly  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Développement agricole et rural : évaluation des actions 3 et 8 du contrat d'objectifs ACTA 2009-2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Bourdreux  ;  Fabrice Dreyfus  ;  Georges Gosset  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur l'aide à l'innovation dans les territoires ruraux, Aurillac le 19 septembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche, sur la "socialisation" des territoires agricoles, Paris le 3 juillet 2012.

Déclaration

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, au site internet du ministère de l'agriculture, sur les nouveaux modèles de production à mettre en place et le rôle central des bourgs et villages, Marciac le 7 août 2012.

Interview

La mobilité et les transports dans les territoires ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Raoul  ;  Michel Casteigts  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural - Tome 2 - Auditions et Études

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information déposé au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique d'aménagement du territoire en milieu rural : Tome 1 - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

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