Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Valérie Péneau  ;  Bertrand Creuchet  ;  Georges Friedrich  ;  Gérard Lebourdais  ;  Claude Sardais  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2010

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les priorités du contrat de plan entre l'Etat et la région Picardie dans le cadre de la future recomposition territoriale unissant les régions Picardie et Nord-Pas-de-Calais, Amiens le 30 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le renforcement de la présence des services publics dans les campagnes françaises, le développement des territoires ruraux et leur mise en réseau, à Laon le 13 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur la politique de développement rural, Clermont-Ferrand le 28 novembre 2014

Déclaration

Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Ferrier  ;  Pierre Renaud  ;  Patrick Labia  ;  Thierry Berlizot  ;  Marie Morel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les grandes priorités concernant les fonds européens structurels et d'investissement, à Montpellier le 14 novembre 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur les zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Calmette  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le renforcement et le développement des pôles territoriaux de coopération économique et leur contribution à la diffusion des valeurs et principes de l'économie sociale et solidaire, à Paris le 19 septembre 2014.

Déclaration

Mission d'évaluation des 3 thèmes des actions 1 et 6 du contrat d'objectifs 2009-2013 entre l'ACTA, fédérant les instituts techniques agricoles et le ministère chargé de l'agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Richard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2011

Retenues de stockage d'eau Bassin Adour-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alfred Bedel  ;  Philippe Quévremont  ;  Gérard Degoutte  ;  Gérard Lebourdais  ;  Patrick Hurand  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Hyper-ruralité : un pacte national en 6 mesures et 4 recommandations pour restaurer l'égalité républicaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bertrand  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Logement et de l'Egalité des territoires

Remis le 

La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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