Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Assurer le développement durable des productions sous serres - Propositions pour la mise en oeuvre d'un Plan national Serres-énergie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Mauguin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport sur les Relais Services Publics en milieu rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Blot  ;  Jean-Michel Fromion  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Décentralisation, nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de plan Etat-régions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Vandeweeghe  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La maîtrise foncière, clé du développement rural : pour une nouvelle politique foncière

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Boisson  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Conférence nationale des services publics en milieu rural : rapport présenté par Monsieur Paul Durieu, président

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Durieu  ;  Premier ministre

Remis le  1er novembre 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2005

Présence et avenir du professionnel libéral en milieu rural

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annabelle Morel-Brochet  ;  Nathalie Garnier  ;  Délégation interministérielle aux Professions libérales

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'agriculture - 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er janvier 2003

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