Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le développement régional et l'accessibilité des territoires, la concertation sur les services au public et les pôles d'excellence ruraux, le 3 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le maintien du service au public en milieu rural, Paris le 22 novembre 2005.

Déclaration

Declaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur le rôle des maires en matière de sécurité, d'emploi et de logement, les relations entre l'Etat et les collectivités locales, notamment en matière de développement rural, Paris le 22 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le développement des territoires ruraux.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Mars 1992 Livre premier du code rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Mars 1992 La mise en place de la dotation de développement rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Décembre 1993 Les fonds structurels européens.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 Décembre 1985 L'aménagement rural.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Mai 1989 Adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social.

Communiqué

Appui méthodologique à l'évaluation du développement des zones rurales - Fascicule 1 : diagnostic des espaces ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 2006

Rapport de mission ruralité en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

L'enseignement technique agricole : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bolio  ;  Geneviève Fernier  ;  Eric Marshall  ;  Yvonne Cuvier  ;  Sophie Sayanoff-Lévy  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection de l'Enseignement agricole

Remis le  1er juin 2006

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