DGAC

DGAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les nuisances aéroportuaires au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques-Alain Bénisti  ;  Christophe Bouillon  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Application du règlement (UE) 965/2012 aux opérations des services médicaux d'urgence par hélicoptères - Conditions de mise en oeuvre

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Aubas  ;  Thierry Lempereur  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les perspectives industrielles de la filière aéronautique et spatiale et les aides sectorielles de l'Etat à la recherche-développement de la filière, au Sénat le 12 mai 2015.

Déclaration

Mission d'expertise sur le stockage de déchets non dangereux en Guyane et sa compatibilité avec le trafic aérien

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Assailly  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2014

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le développement de l'industrie des drones, à Bordeaux le 9 septembre 2014.

Déclaration

Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Aubas  ;  Jean-Michel Malerba  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'application à l'aviation civile du système communautaire d'échange d'émission (SCEQE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Rapport sur la sécurité aérienne 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures visant à renforcer le dispositif de sûreté de l'aviation civile, notamment dans les aéroports, à l'Assemblée nationale le 10 janvier 2012.

Déclaration

Rapport sur la sécurité aérienne 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

L'alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d'aéronefs en détresse - Action de la direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique David  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2011

Haut de page