DGAC

DGAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la sécurité aérienne 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2010

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Daniel Mouranche  ;  Alain Baudoin  ;  Inspection générale des finances  ;  Contrôle général des Armées  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2009

Rapport sur la sécurité aérienne 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de la Direction générale de l'aviation civile

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire de l'équipement et des transports, sur le comité des usagers du transport aérien, Paris le 6 novembre 1995.

Déclaration

Interview de M. Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, à RMC le 5 janvier 2004, sur la coopération franco-égyptienne lors de la catastrophe aérienne de Charm El Cheikh.

Interview

Interview de M. Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères, à France info le 5 janvier 2004, sur la catastrophe aérienne de Charm El Cheikh et les normes de sécurité des avions.

Interview

Rapport de mission en Algérie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Nègre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Finot  ;  Alain Soucheleau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Socie  ;  Dominique Bidou  ;  Claude Wendt  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

La gestion et l'avenir des services de l'équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Bornand  ;  Bertrand Meary  ;  Frédéric Beaudroit  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Contrôle général des Armées

Remis le 

Haut de page