DGSE

DGSE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 juillet 2001, sur la répartition réelle et l'utilisation des fonds spéciaux depuis 1997.

Communiqué

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à Public Sénat le 23 janvier 2008, notamment sur un accord pour la création d'une base militaire française permanente à Abu Dhabi, les contrats d'armements, le livre blanc de la Défense et sur les risques terroristes.

Interview

Déclaration de M. Hervé Morin, président du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale, à France 2 le 5 mai 2006, sur l'affaire Clearstream et sur le projet de loi sur l'immigration.

Interview

Conseil des ministres du 29 Janvier 1986 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Juin 1993 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Septembre 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mars 1989 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

La France face au terrorisme - Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure face au terrorisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général de la Défense nationale

Remis le 

Note à l'attention de Monsieur le Premier ministre relative au régime des fonds spéciaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Logerot  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2001

Organiser la politique européenne et internationale de la France : rapport du groupe présidé par Jacques Lanxade

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Lanxade  ;  Nicolas Tenzer  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2002

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