Diffusion

Diffusion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 juillet 2006. Modernisation de la diffusion audiovisuelle.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur les valeurs du sport dans la société et le projet de l'UMP en matière de politique sportive, Paris le 30 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur le projet de loi relatif aux droits d'auteur dans la société de l'information et la position de l'UDF, favorable au développement de l'offre légale, au logiciel libre et à la garantie des droits moraux des créateurs, en débat à l'Assemblée nationale le 7 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er mars 2006. Le dispositif d'alerte en cas d'enlèvement d'enfants

Communiqué

1er mars 2006

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositions du Plan d'action en faveur du court métrage, Clermont-Ferrand le 3 février 2006.

Déclaration

Allocution de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur l'action de la France et de l'Union européenne pour promouvoir le cinéma comme véhicule de l'identité culturelle, le bilan du cinéma français sur le plan national et international en 2000, l'exportation de films français et le rôle d'Unifrance et du Centre national de la Cinématographie dans la diffusion et la notoriété de l'industie cinématographique, Paris, le 15 janvier 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle, le régime d'indemnisation des intermittents du spectacle, les droits d'auteur et internet et la télévision numérique terrestre, Paris le 12 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur le projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, Assemblée nationale le 21 décembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la situation économique de la presse d'opinion et les aides de l'Etat pour ce secteur, Paris le 23 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 août 2005. Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juin 2005. Registre public de la cinématographie et de l'audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 mai 2004. La lutte contre la piraterie dans les industries culturelles.

Communiqué

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