Dioxine

Dioxine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, sur les missions de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments et la proposition de coopération entre les instances européennes de contrôle sanitaire, Paris, le 22 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Huguette Bouchardeau, ministre de l'Environnement, sur la politique de l'environnement, Paris le 8 octobre 1984.

Déclaration Sélection

Discours de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de la mise en oeuvre du traitement des déchets, ménagers et professionnels et sur les mesures prises pour réduire leur pollution, La Baule le 11 septembre 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 18 mai 2001, sur la lutte contre la pollution atmosphérique et sur les perspectives de la politique de reconquête de la qualité de l'air.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 18 février 1999, sur la réduction de 40 % des émissions de dioxines des usines d'incinération d'ordures ménagères entre 1997 et 1998.

Communiqué

Les incinérateurs d'ordures ménagères : quels risques ? Quelles politiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité de la Prévention et de la Précaution

Remis le  1er octobre 2004

L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Dioxines dans l'environnement : quels risques pour la santé ? Expertise collective 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er octobre 2000

Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Fremy  ;  Jean-Luc Volatier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2003

Les Perspectives de la filière volailles de chair : rapport remis au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Perrin  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juillet 1999

La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Capp  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2001

Dioxines : données de contamination et d'exposition de la population française : rapport rédigé dans le cadre du groupe de travail Contaminants et phytosanitaires du Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er juin 2000

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