Directive

Directive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'application de la directive européenne "machines" pour la mise en conformité des équipements dans le secteur BTP et la prévention des accidents du travail, Paris le 21 mars 1995.

Déclaration

Article de M. Philippe Herzog, tête de liste du PCF aux élections européennes de 1989, dans "L'Humanité" du 16 juin 1989, appelant à voter communiste aux élections européennes de 1989.

Article

Article de M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, paru dans "L'Humanité" du 22 mai 1989, intitulé "Un rejet pur et simple", et déclaration, à Strasbourg le 24 mai, parue dans "L'Humanité" du 25 mai 1989, sur le projet de directive communautaire "Télévision sans frontières".

Article Déclaration

Propositions de M. Philippe Herzog, tête de liste du PCF aux élections européennes de 1989, sur la santé et la protection sociale, à Saint-Nazaire le 14 mai 1989, parues dans "L'Humanité" du 16 mai 1989.

Article

Interviews de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, dans "Jeune Afrique" du 9 mars 1995, "La Croix" du 4 avril, "Le Monde informatique" du 7, et "Le Figaro" du 10 et du 11 avril 1995, sur les relations franco-africaines, la réalisation du Pôle des industries musicales, l'aide à la création dans le multimédia, l'Opéra national de Paris, les quotas dans l'audiovisuel.

Article Interview

Interview de Mme Véronique Neiertz, secrétaire d'Etat chargé de la consommation, dans "Enjeux" du 16 février 1989, sur l'Europe de la consommation et sur la qualité et la normalisation des produits dans la perspective de la libre circulation de marchandises dans la CEE.

Article Interview

Interview de Mme Simone Veil, tête de liste centriste aux élections européennes de 1989, à Antenne 2 le 24 mai 1989, sur l'Europe et la vie politique.

Interview

Interview de Mme Catherine Tasca, ministre chargé de la communication, à TF1 le 11 avril 1989, sur la réforme du secteur public de la télévision et la directive européenne "Télévisions sans frontières".

Interview

Interview de Mme Edith Cresson, ministre des affaires européennes, dans "Le Monde" du 6 avril 1989, sur l'accord accepté par la France sur la directive européenne "Télévisions sans frontières".

Article Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre du budget porte-parole du gouvernement chargé de la communication, sur la politique de l'audiovisuel avec la mise en place de La Cinquième (chaîne éducative), les aides à la diffusion et à la production audiovisuelle et à la presse et sur les autoroutes de l'information, Hourtin (Gironde) le 20 août 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Carignon, ministre de la communication, sur la construction de l'Europe audiovisuelle, la participation française à la préparation du Livre vert de la politique audiovisuelle européenne, et les limites de la directive Télévision sans frontière après l'accord du GATT, Paris le 19 janvier 1994.

Communiqué Déclaration

Déclaration et interviews de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, aux radios françaises et à la télévision finlandaise, sur le bilan du 28ème Conseil européen, Essen le 10 décembre 1994.

Déclaration Interview

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