Directive

Directive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Jack Ralite, membre du comité central du PCF, dans "L'Humanité Dimanche" du 14 avril 1989, sur les Etats généraux de la culture et l'Europe audiovisuelle, intitulé "Le Programme de Mogador".

Article

Déclaration de M. Alain Carignon, ministre de la communication, sur les objectifs de la politique audiovisuelle pour 1994, la politique européenne de l'audiovisuel, le développement du câble et les négociations avec Canal Plus, l'industrie des programmes et le renforcement de la télévision publique, Paris le 11 janvier 1994.

Déclaration

Tribune de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Figaro" du 4 août 2000, sur la politique sur les OGM menée par le gouvernement précédent, les mesures en faveur de l'application du principe de précaution et sur le contrôle de la traçabilité des OGM, intitulée : "Un procès sans fondement".

Article Tribune

Déclaration de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, sur le rôle des banques dans le financement de l'économie et sur les priorités gouvernementales en matière bancaire, Paris, le 14 décembre 1994.

Déclaration

Déclarations de M. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, sur la politique gouvernementale touchant les avocats, l'aide judiciaire et la détention préventive, Paris le 18 juin, Saint-Raphaël le 14 octobre et Clermont-Ferrand le 29 octobre 1988.

Déclaration

Interview de M. Philippe Herzog, tête de liste du PCF aux élections européennes de 1989, à Antenne 2 le 1er mai 1989, sur l'Europe et la situation de la France.

Interview

1er mai 1989

Lettre de M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, à M. Michel Rocard, Premier ministre, le 8 mars 1989, sur l'application de la directive européenne du mois d'avril 1979 concernant la protection des oiseaux migrateurs, publiée dans "L'Humanité" du 11 mars 1989.

Article Lettre

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la place du secteur de l'assurance dans l'économie et l'épargne et l'aide de l'Etat concernant la fiscalité spécifique des contrats d'assurance, Paris le 12 décembre 1994.

Déclaration

Interviews de M. Michel Barnier, ministre de l'environement, dans "Le Parisien" du 3 à RMC le 6 et dans "Les Echos" du 15 décembre 1994, sur son soutien à M. Balladur pour l'élection présidentielle, le rapport Souviron sur l'énergie, le projet de loi sur l'environnement et les principaux dossiers communautaires touchant l'environnement (écotaxe, déchets d'emballage).

Article Interview

Lettre de M. Michel Rocard, Premier ministre, à M. Georges Marchais, secrétaire général du PCF, et commentaires de M. Georges Marchais sur les négociations pour la directive "Télévision sans frontières", publiés dans "L'Humanité" du 17 avril 1989.

Article Lettre

Conférence de presse de M. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, sur les pertes de la Société des bourses françaises, l'harmonisation de la fiscalité de l'épargne et l'OPA sur Télémécanique, Paris le 16 juin 1988.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, sur l'attrait de la place financière de Paris, la transparence des opérations financières et la transposition de la directive services en investissement, Paris le 17 novembre 1994.

Déclaration

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