DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Virapoulle  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2003

Saint-Martin, Saint-Barthélémy : quel avenir pour les îles du nord de la Guadeloupe ? : Rapport à Monsieur le secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Seners  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er décembre 1999

Les Départements d'outre-mer aujourd'hui : la voie de la responsabilité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Lise  ;  Michel Tamaya  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Quel développement économique pour les départements d'outre-mer ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eliane Mosse  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er février 1999

Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Carpentier  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er avril 2002

Rapport annuel 1997 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  René Regnault  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le  1er janvier 1997

Les Départements d'outre-mer : un pacte pour l'emploi : rapport à M. le Secrétaire d'Etat à l'outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Fragonard  ;  Michel Raymond  ;  Denis Soubeyran  ;  Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le  1er juillet 1999

Mission interministérielle de lutte contre les sectes : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Mission interministérielle de lutte contre les sectes

Remis le  1er février 2002

Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

Familles et insertion économique et sociale des adultes de 18 à 25 ans

Avis

Auteur(s) :  Hubert Brin  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2001

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

L'or en Guyane : éclats et artifices

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christiane Taubira Delannon  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2000

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