DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2005 de l'Agence française de développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le 

Evolution des dépenses d'assurance maladie - soins de ville - dans les départements d'outre mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Giorgi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2005

Projet de loi de programme pour l'outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Marlène Melisse  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Quels enjeux et quels développements pour les agricultures des départements d'outre-mer ?

Avis

Auteur(s) :  Chantal Berthelot  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Aménagement du territoire, services publics et services au public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Alain Mariotti  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le service militaire adapté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Branget  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Delaneau  ;  Jacques Bimbenet  ;  Louis Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

Le financement des déplacements urbains

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Nicolas Gauthier  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur la desserte aérienne de l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Beaugendre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la fonction publique de l'Etat et la fonction publique locale outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Pelchat  ;  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la défiscalisation dans les départements et les territoires d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Du Luart  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er novembre 2002

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