DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (compte rendu de l'audition publique du 23 juin 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Etienne  ;  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, à Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, à Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, dans "La Croix" du 14 septembre 2009, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer et sur une évolution institutionnelle vers plus d'autonomie.

Article Interview

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur la mise en oeuvre du plan de relance pour le logement outre-mer, notamment en faveur du logement social et de la résorption de l'habitat insalubre, Toulouse le 16 septembre 2009.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, dans "France-Antilles" du 1er septembre 2009, sur l'évolution du prix des carburants dans les Antilles.

Article Interview

1er septembre 2009

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur la coopération entre les entreprises et l'Etat pour le développement économique des départements d'outre-mer, Paris le 5 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur la politique économique menée en outre-mer et sur le rôle des PME et très petites entreprises pour la mener à bien, Paris le 5 septembre 2009

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan des mesures prises contre la propagation de l'épidémie de grippe A (H1N1) notamment dans les collectivités d'outre-mer, Paris le 27 août 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2009. Extension et adaptation outre-mer des dispositions relatives à la Télévision Numérique Terrestre.

Communiqué

Lettre de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, en réponse à un article de "Libération", sur la lutte contre l'immigration irrégulière à Mayotte, Paris le 6 août 2009.

Lettre

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés.

Communiqué

Haut de page