Don d'organe

Don d'organe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation de la mise en œuvre du contrat d'objectifs et de performance 2017-2020 de l'Agence de biomédecine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Philippe Burnel  ;  Yannick Le Guen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Conseil des ministres du 24 juillet 2019. Bioéthique.

Communiqué

Evaluation (...) du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Delmont-Koropoulis  ;  Jean-François Eliaou  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le don d'organes et l'offre de soins hospitalière, Paris le 22 juin 2018.

Déclaration

Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Etats généraux de la bioéthique : Rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique - Opinions du Comité citoyen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er août 2012

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les transplantations d'organes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le don d'organes, Paris le 22 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le statut de l'embryon, la procréation médicalement assistée et le don d'organes, à l'Assemblée nationale le 24 mai 2011.

Déclaration

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