Droits de la pêche

Droits de la pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2002

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2002

Pour une politique globale et cohérente du littoral en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Bonnot  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er octobre 2001

Le Règlement des conflits d'usage dans la zone côtière entre pêche professionnelle et autres activités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dupilet  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2001

La Situation des ports de pêche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Montane  ;  Annie Eliez  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général Vétérinaire  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2000

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la mise en œuvre de la réforme de la PAC, les négociations du GATT, et les grandes orientations de la politique agricole, à l'occasion de la présentation du budget, à l'Assemblée nationale le 21 octobre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la crise des pêches françaises et des chantiers navals et sur l'impact des pêches sur la diversité biologique des espèces, Les Sables d'Olonne le 24 septembre 1993.

Déclaration

Point de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, sur les relations franco-britanniques, l'éventualité d'un embargo pétrolier contre la Libye et les négociations du GATT, Paris le 2 avril 1993.

Conférence de presse Déclaration

Haut de page