Droits de la pêche

Droits de la pêche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au ministre de l'environnement concernant la déconcentration du classement des rivières de 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean Seven  ;  Pierre Balland  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

Les départements d'Outre-mer, régions ultra-périphériques et traits-d'union de l'Europe : stratégie de mise en oeuvre de l'article 299, paragraphe 2 du Traité d'Amsterdam pour les départements français d'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Virapoulle  ;  Premier ministre

Remis le  1er mars 2003

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Philippe Huet  ;  Eric Lafont  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Paul Pierron  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er août 2002

Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2002

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2002

Pour une politique globale et cohérente du littoral en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Bonnot  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1995

Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er octobre 2001

Le Règlement des conflits d'usage dans la zone côtière entre pêche professionnelle et autres activités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dupilet  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2001

La Situation des ports de pêche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Montane  ;  Annie Eliez  ;  Jean-Yves Hamon  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général Vétérinaire  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2000

Haut de page