Droits de la pêche

Auteur(s) : Gilbert Barbier ; Claire-Lise Campion ; Sylvie Desmarescaux ; Guy Fischer ; Alain Gournac ; Jean-Marc Juilhard ; Valérie Létard ; Anne-Marie Payet ; Gisèle Printz ; Catherine Procaccia ; Patricia Schillinger ; Louis Souvet ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 19 décembre 2005

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) : Gérard d'Aboville ; Conseil économique et social

Remis le 2 novembre 2005

Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d'une mission effectuée au Canada et à Saint-Pierre-et-Miquelon du 15 au 23 septembre 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Saugey ; Jean-Claude Peyronnet ; Christian Cointat ; Philippe Arnaud ; Nicolas Alfonsi ; Bernard Frimat ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 22 décembre 2005

Évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de forts consommateurs de produits de la pêche de rivière contaminés par des toxiques de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christine Ricoux ; Barbara Gasztowtt ; Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille ; Conseil supérieur de la Pêche ; Agence de l'eau Adour Garonne ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er février 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la fixation des quotas de pêche par l'Union européenne pour l'année 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Lengagne ; Didier Quentin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2004

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