Droits de l'homme

Droits de l'homme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 octobre 2018, sur les relations entre la France et l'Ouzbékistan.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur l'Etat de droit au sein de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 9 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la défense des droits de l'homme, à New York le 26 septembre 2018.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information relative au régime des fouilles en détention

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Dimitri Houbron  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le respect de l'Etat de droit au sein de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Coralie Dubost  ;  Vincent Bru  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur le multilatéralisme, à New York le 25 septembre 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 septembre 2018. L'Europe.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 16 août 2018, sur la libération intervenue le 13 août d'Ilgar Mammadov, figure politique d'opposition en Azerbaïdjan.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les dates liées au souvenir de l'esclavage, des traites et de leurs abolitions ainsi qu'à la mémoire des victimes, à Paris le 10 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 5 juillet 2018.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2018 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Duranton  ;  Nicole Trisse  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Trisse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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