Droits des femmes

Droits des femmes : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le système de la prostitution. Une violence à l'encontre des femmes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Adeline Hazan  ;  Malka Markovich  ;  Commission nationale contre les Violences envers les Femmes. Sous-Commission Prostitution et Traite des Êtres humains à des Fins sexuelles

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Lignières-Cassou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2000

Conférence de Pékin, cinq ans après : la mise en oeuvre par la France des recommandations de la 4è conférence mondiale sur les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration et message de Mme Lucette Michaux-Chevry, ministre déléguée à l'action humanitaire et aux droits de l'homme, sur la défense des droits de l'homme et le rôle de l'Institut international des droits de l'homme, Paris le 9 décembre 1994.

Déclaration Lettre

Haut de page