Droits des femmes

Droits des femmes : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la parité entre les femmes et les hommes, et sur les missions de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, Paris le 19 octobre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 06 Mars 1991 Le contexte international de l'action en faveur des droits des femmes.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Mars 1996 Parité entre les femmes et les hommes.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 octobre 1998. Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juin 1985 La préparation de la conférence mondiale de Nairobi.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Mars 1990 La journée des femmes.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Novembre 1989 Prévention des violences conjugales et aide aux femmes battues.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Mars 1989 L' Action du secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes.

Communiqué

Rapport d'activité pour l'année 2006-2007 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème Femmes et hommes dans les médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

L'esclavage contemporain et ses réseaux

Avis

Auteur(s) :  Michèle Monrique  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Haut de page