Droits des femmes

Droits des femmes : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 08 Novembre 1989 Prévention des violences conjugales et aide aux femmes battues.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Mars 1989 L' Action du secrétariat d'Etat chargé des droits des femmes.

Communiqué

Rapport d'activité pour l'année 2006-2007 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème Femmes et hommes dans les médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

L'esclavage contemporain et ses réseaux

Avis

Auteur(s) :  Michèle Monrique  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen

Avis

Auteur(s) :  Claude Azema  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives...(notamment) en Nouvelle-Calédonie,...Polynésie Française et ...Wallis et Futuna

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danièle Pourtaud  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au nom patronymique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

L'Image des femmes dans la publicité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er juillet 2001

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

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