Droits des femmes

Droits des femmes : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen

Avis

Auteur(s) :  Claude Azema  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives...(notamment) en Nouvelle-Calédonie,...Polynésie Française et ...Wallis et Futuna

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danièle Pourtaud  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au nom patronymique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

L'Image des femmes dans la publicité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er juillet 2001

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odette Terrade  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er juin 2005

Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mars 2005

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er mars 2005

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